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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HGPRO
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INSTANTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANTIEL
HGPRO, SAS

Numéro de dépôt :
3832276
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2021
INSTANTIEL de HGPRO

Présentation de la marque INSTANTIEL

Déposée par voie électronique le 17 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HGPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HGPRO domicilié(e) 22 Bd de la Tour-Maubourg - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 890 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HGPRO domicilié(e) 22 Bd de la Tour-Maubourg - 75007 - Paris - France.

La marque INSTANTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTIEL est expirée depuis le 17 mai 2021.

HGPRO a également déposé les autres marques suivantes : LES LOGICIELS DE L'ENTREPRENEUR , Le Couteau Suisse de l'Entrepreneur , Le Salon Français des Arts


HGPRO, SAS - 22 Bd de la Tour-Maubourg - 75007 - Paris - France - SIREN 487890568


HGPRO - 22 Bd de la Tour-Maubourg - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.